Mentions légales

Dernière mise à jour : 24 août 2026

1. Éditeur du site

Raison sociale
SEM CODE
Forme juridique
SASU (société par actions simplifiée unipersonnelle)
Capital social
1 000 €
Siège social
3 Place de l'Église, 44310 Saint-Colomban, France
RCS
RCS Nantes 941 206 492
SIRET
941 206 492 00014
N° de TVA intracommunautaire
FR25941206492
Directeur de la publication
Saâd EL MARJANI, Président
Site web
https://semcode.fr

2. Hébergement

Le site et les données qu'il traite sont hébergés au sein de l'Union européenne :

Hetzner Online GmbH

Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne

www.hetzner.com

Selon l'instance concernée, l'hébergement peut être assuré par Contabo GmbH (Aschauer Straße 32a, 81549 Munich, Allemagne), avec un serveur de secours chez Hetzner Online GmbH. Dans tous les cas, les données demeurent hébergées en Allemagne, donc au sein de l'Union européenne.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site semcode.fr — textes, images, logos, code source, graphismes et structure — est la propriété exclusive de SEM CODE, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les marques Semcode et Operium sont des marques de SEM CODE. Toute utilisation non autorisée est interdite. Les autres marques citées sur ce site appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont mentionnées qu'à titre d'information.

Crédits photographiques. Les photographies d'illustration proviennent d'Unsplash et sont utilisées sous licence Unsplash : Markus Winkler, CHUTTERSNAP, Troy Mortier et Marcin Jozwiak. Les captures d'écran de la plateforme Operium sont la propriété de SEM CODE ; les données qu'elles présentent sont fictives.

4. Responsabilité

SEM CODE s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, sans pouvoir garantir leur exactitude, leur exhaustivité ou leur actualité permanentes.

SEM CODE décline toute responsabilité en cas d'interruption du site, de survenance d'anomalies ou de tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

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